CELLIER DES CHARTREUX
Présentation de la marque CELLIER DES CHARTREUX
Déposée le 29 août 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CELLIER DES CHARTREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CELLIER DES CHARTREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES CHARTREUX arrivera à expiration en date du 29 août 2026.
CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 21 décembre 2016 - Retrait partiel n°691285 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21
Inscription le 4 mai 2017 - Changement d'adresse n°699074 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04